Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur vachey frederic
/
LE P'TIT BASQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT BASQUE
M. vachey frederic, Agissant pour le compte de la société les vins de la cote basque en cours de formation

Numéro de dépôt :
3880880
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021
LE P\'TIT BASQUE de vachey frederic

Présentation de la marque LE P'TIT BASQUE

Déposée le 12 décembre 2011 par monsieur vachey frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LE P'TIT BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur vachey frederic domicilié(e) 945 chemin de garatia - 64990 - MOUGUERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vachey frederic domicilié(e) 945 chemin de garatia - 64990 - MOUGUERRE - France.

La marque LE P'TIT BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT BASQUE est expirée depuis le 12 décembre 2021.

vachey frederic a également déposé les autres marques suivantes : LE BAYONNAIS , LE BIARROT


M. vachey frederic, Agissant pour le compte de la société les vins de la cote basque en cours de formation - 945 chemin de garatia - 64990 - MOUGUERRE - France


M. vachey frederic - 945 chemin de garatia - 64990 - MOUGUERRE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 3 avril 2012 - Retrait partiel n°572904 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.